Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE FRANCE
ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1582014
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2000
VIEILLE FRANCE de ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N

Présentation de la marque VIEILLE FRANCE

Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N domicilié(e) 1 rue André Ducatez, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE FRANCE est expirée depuis le 26 mars 2000.

ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N a également déposé les autres marques suivantes : CHABERTISSIMO , NOUGAMINT , CHABERT & GUILLOT LA NOUGAT


ENTREPRISE DE NOUGATS - E.D.N, Société Anonyme - 1 rue André Ducatez, 26200 MONTELIMAR - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

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